Commune de Montpezat-de-Quercy

Conseil municipal 06 07 26

Catégorie(s)

• Conseil Municipal

Date

Le lundi 6 juillet 2026

Horaires

20 H 30

Descriptif

Ordre du jour :

 

 

 

 

-    Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) pour les travaux de réhabilitation d’un bâtiment communal pour transplanter l’A.L.S.H. (périscolaire et extrascolaire) et réaménagement avec végétalisation de l’espace extérieur attenant (cour).

-    Transfert de gestion des Certificats d’Economie d’Energie (CEE) au SDE 82 pour la période 2026-2030 : Travaux sur bâtiments communaux, éclairage public.

-    Création d’un emploi non-permanent, à temps complet.

-    Création de la commission locale du site patrimonial remarquable de la Commune de Montpezat-de-Quercy.

-    Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’Assainissement Non Collectif 2025.

-    Avis du Conseil municipal sur le projet de création d’une unité de méthanisation sur la Commune de Villesèque, Lot, et le plan d’épandage.

-    Informations diverses.