Commune de Montpezat-de-Quercy

Conseil municipal 12 11 25

Catégorie(s)

• Conseil Municipal

Date

Le mercredi 12 novembre 2025

Horaires

20 H 30

Descriptif

Ordre du jour :

 

-    Travaux pour la réhabilitation d’un bâtiment communal pour transplanter l’ALSH (périscolaire et extrascolaire) et réaménagement avec végétalisation de l’espace extérieur attenant (cour) :

     - Avant-Projet Sommaire.

     - Recrutement du contrôle technique de construction.

     - Mission de coordination de « S.P.S. ».

-    Bâtiment sis 8 Rue des Drapiers.

-    Attribution d’un fonds de concours à la Communauté de Commune du Quercy Caussadais pour les travaux de rénovation du local petite enfance.

-    Demande d’exonération de loyer communal.

-    Avenant n° 3 à la convention générale d’adhésion au Pôle informatique du CDGFPT 82.

-    Recensement de la population 2026. Création d’emplois pour 3 agents recenseurs.

-    Suppression d’emplois permanents à temps complet.

-    Tableau des effectifs communaux.

-    Contrats d’assurance CNP pour l’Exercice 2026.

-    Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif 2024.

-    Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2024.

-    Convention de rétrocession de poteaux béton au Lotissement du Pibot avec le SDE 82.

-    Informations diverses.