Commune de Montpezat-de-Quercy

Conseil municipal 09/11/23

Catégorie(s)

• Conseil Municipal

Date

Le jeudi 9 novembre 2023

Horaires

20 H 30

Descriptif

Ordre du jour :

-    Contrat de prestation de recrutement de médecin généraliste libéral avec le Cabinet Laborare Conseil.
-    Avenant au lot n° 6 « Menuiserie intérieure », du Pôle médical.
-    Servitude avec la Société CANCEL.
-    Contrats d’assurance CNP pour l’Exercice 2024.
-    Modification des statuts de la Communauté de Communes du Quercy Caussadais.
-    Convention Territoriale Globale (CTG) à signer avec la C.A.F. 82.
-    Garantie de 30 % d’un prêt s’élevant à 60 257 € de l’Office Public Tarn-et-Garonne Habitat. Réhabilitation de la résidence Rue de la République à Montpezat-de-Quercy.
-    Transfert de gestion des CEE (Certificats d’Economie d’Energie) au SDE 82 : travaux sur les bâtiments communaux, l’éclairage public…
-    Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage de Tarn-et-Garonne 2024-2029.
-    Avis sur le projet de PLUI de la Communauté de Communes du Pays de Lalbenque-Limogne.
-    Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif 2022.
-    Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2022.
-    Informations diverses.